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Marques déposées par HERVOUET GAEC
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VinoTer' Happy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VinoTer' Happy
HERVOUET GAEC

Numéro de dépôt :
3970219
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/12/2022
VinoTer\' Happy de HERVOUET GAEC

Présentation de la marque VinoTer' Happy

Déposée le 20 décembre 2012 par HERVOUET GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « VinoTer' Happy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est HERVOUET GAEC domicilié(e) La Barillère - 44330 - MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVOUET GAEC domicilié(e) La Barillère - 44330 - MOUZILLON - France.

La marque VinoTer' Happy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VinoTer' Happy est expirée depuis le 20 décembre 2022.

HERVOUET GAEC a également déposé les autres marques suivantes : BREIZGEWURZ


HERVOUET GAEC - La Barillère - 44330 - MOUZILLON - France


HERVOUET GAEC - La Barillère - 44330 - MOUZILLON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières). Cidres ; Digestifs (alcools et liqueurs) ; Vins ; Spiritueux.